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Copropriété parking

Lorsque vous faites partie d'une copropriété, une répartition est établie entre parties communes et parties privatives. Ainsi, les parties communes sont entretenues grâce aux charges, par exemple les charges de copropriété de parking.

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Définition des parties communes

Les parties communes représentent les parties des bâtiments à l'usage de tous les copropriétaires sans exception.

Aucun copropriétaire n'a le droit d'annexer pour son usage exclusif des parties communes.

Il s'agit entre autres du parking, si l'immeuble en contient un, qui fera l'objet de charges de copropriété parking.

Cependant, certaines copropriétés peuvent établir une distinction entre :

  • parties communes générales : voies d'accès, sol de la copropriété, espaces verts à l'usage de l'ensemble des copropriétaires.
  • parties communes spéciales : qui concernent uniquement les copropriétaires du bâtiment, comme le gros œuvre et les éléments d'équipements de chaque bâtiment.

Le règlement de copropriété peut attribuer un droit de jouissance exclusif à un copropriétaire sur une partie non privative. Il s'agit dans la plupart des cas d'une cour intérieure, d'un jardin ou d'une terrasse accessible uniquement depuis le lot du copropriétaire.

Copropriété parking : quels travaux ?

Étant donné que les parties non privatives, dont le copropriété parking, sont à l'usage de l'ensemble des copropriétaires, les travaux sur ces parties communes doivent faire l'objet d'un vote en assemblée générale.

Il s'agit la plupart du temps de travaux d'entretien, voire de réfection, et parfois des travaux d'entretien et de rénovation pour les équipements communs.

Selon la nature des travaux, diverses règles de majorité s'appliquent.

C'est la responsabilité du syndic de mener à bien ces travaux, pour une préoccupation au niveau de l'entretien et de la conservation de l'immeuble.

Les travaux sur les parties non privatives peuvent également permettre l'installation de nouveaux équipements, comme la mise en place d'un ascenseur par exemple. Dans ce cas précis, le coût des travaux est réparti entre les différents copropriétaires, en proportion des avantages pour chacun.

Ainsi, certains copropriétaires peuvent approuver de payer une part plus élevée, car le nouvel équipement amène une plus-value à leur lot.

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Charges de copropriété parking

Les charges de copropriété parking font partie des charges générales.

Ces charges concernent la conservation, l'entretien ainsi que l'administration concernant les parties que tout le monde utilise.

La valeur du lot de chaque copropriétaire permet généralement l'établissement des quotes-parts pour les parties communes et le calcul du montant des charges générales.


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